Le présent site www.bilanpatrimoine.immo est la propriété de Mr Guillaume VOISIN, dont l’activité est déclarée sous le SIRET 450 050 562 00021 avec une domiciliation située Résidence l’Alcyone, 23 avenue Roger Salengro, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ.
Le directeur de la publication du site www.bilanpatrimoine.immo est Mr Guillaume VOISIN.
L’utilisateur du site www.bilanpatrimoine.immo reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Le traitement des données à caractère personnel présentes dans le site est conforme à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7).
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004. Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au Service de la diffusion de l’information de BILAN PATRIMOINE, Résidence l’Alcyone, 23 avenue Roger Salengro, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ. ou par email à : contact@bilanpatrimoine.immo
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Mr Guillaume VOISIN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
BILAN PATRIMOINE et ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Mr Guillaume VOISIN est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Mr Guillaume VOISIN.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à l’adresse suivante : contact@bilanpatrimoine.immo
Crédit photo OT Montpellier